samedi 25 octobre 2014| 62 riverains
 

« Madame la juge, vous connaissez Barbès ? »

Le procès d’un homme accusé de recel de vol, à Barbès, dans le 18e arrondissement, s’est tenu lundi 8 novembre, au Tribunal correctionnel du Palais de Justice de Paris. Le procès d’une affaire banale, par une justice ordinaire.

Le procès a duré une trentaine de minutes. Au milieu de l’affaire du tabassage d’un homme ivre, d’un jeune à la valise remplie de cannabis et d’une conduite sous alcoolémie. Trente minutes pour décider si Daniel Santos, un chiffonnier, est coupable de recel de vol.

26 juillet 2010, une heure du matin. Daniel Santos remonte le boulevard de Barbès, dans le 18e arrondissement de Paris. Sur son dos, un sac poubelle transparent. Des policiers approchent, Daniel Santos lâche son sac et s’enfuit. Comportement suspect, interpellation. Dans le sac, deux casques de moto, une paire de gants de motards, un rétroviseur.

Vingt mètres plus loin, un scooter est garé. Son coffre a été forcé, son rétroviseur arraché. Quelques jours plus tard, les policiers contactent son propriétaire, qui reconnaît s’être fait volé une paire de gants et un casque. Mais il refuse de porter plainte.

Recel de vol
Ce lundi 8 novembre 2010, au Palais de Justice de Paris, Daniel Santos est sommé de s’expliquer. Il est accusé de « recel de vol » : il détenait des objets volés, en connaissait l’origine frauduleuse, et/ou avait l’intention de les revendre. Il encourt jusqu’à cinq ans de prison.

« Je ne savais pas que c’était des objets volés, se défend l’accusé. Je les ai trouvés dans une poubelle. » L’homme a les cheveux grisonnants, une écharpe verte nouée autour du cou. Il a étudié l’informatique, est sans-emploi, vit désormais du RSA. « C’est pour ça que je fais les poubelles, pour trouver à manger, des choses à vendre », explique-t-il. « Mais voyons, des casques dans cet état… !, s’exclame la présidente. Vous n’allez pas nous faire croire que vous ne saviez pas que ces objets étaient volés ? » L’accusé : « Madame, vous connaissez Barbès ? »

Paroles contre paroles
L’avocat de Daniel Santos tente sa chance. Plutôt maladroitement. Sa tactique : déplacer le débat sur la situation des milliers de chiffonniers, dont « on parlait ce matin, à la radio, qui se font la guerre à Paris ». Les faits qui sont reprochés à son client ? « Qu’est-ce qui nous prouve qu’il y a eu vol ? Aucune empreinte digitale n’a été prélevée sur le scooter. » La procureure : « Mais de toute façon, Monsieur Santos n’est pas là pour vol, mais pour recel de vol, donc nous n’avons pas à prouver le vol. »

Pour la justice, le motif est arrangeant : il suffit aux juges d’affirmer que l’accusé avait conscience de posséder des objets volés. Or, comment le prouver ? C’est paroles contre paroles. Celles de l’accusé contre celles des policiers, dont le rapport semble imprécis. L’adresse de l’accusé n’est pas la bonne ; l’âge de sa fille non plus. Les chiffres ne sont pas tous exacts. Et c’est un chiffre, une date, qui permet de discréditer la version d’un témoin, absent lors du procès.

« Vous ne pourrez même pas payer l’amende »
Ce chiffonnier, ami de l’accusé, affirme que l’interpellation a eu lieu alors que les deux hommes étaient assis sur un banc. Ce qui contredit le rapport des policiers. Et soutient la thèse de l’avocat : Daniel Santos aurait été arrêté pour son apparence. Mais un détail cloche : le témoin indique, dans le rapport de police, que l’interpellation s’est déroulée le 29 juillet. Soit trois journées plus tard que les faits rapportés par les policiers. Le témoignage s’écroule. La justice n’a pas le temps d’en discuter.

Pour la procureure, la culpabilité de Daniel Santos ne fait pas de doute. Elle requiert d’abord une amende, avant de se raviser : « Je vais exiger contre vous 15 jours de prison, puisque cette peine est aménageable et qu’elle me parait plus juste qu’une amende que vous ne pourrez de toute façon pas payer. »

« Cette peine n’est pas juste, s’exclame l’avocat, les bras levés. Il n’y a même pas de plainte de déposée et le recel ne peut être prouvé. Puisqu’il y a un doute sur la culpabilité de Monsieur Santos, il ne doit pas être condamné. » Fin de séance. Deux affaires après et une heure plus tard, Daniel Santos est jugé coupable. Pendant trente jours, il paiera un euro chaque jour. Une peine symbolique dans une affaire banale, comme il y en a des dizaines dans le 18e arrondissement de Paris.

(Le prénom et le nom de l’accusé ont été modifiés)

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